Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALVIPAN
FINANCIERE LES TERRES NOIRES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4026898
Date de dépôt :
14/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/08/2023
ALVIPAN de FINANCIERE LES TERRES NOIRES

Présentation de la marque ALVIPAN

Déposée le 14 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE LES TERRES NOIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ALVIPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE LES TERRES NOIRES domicilié(e) Terres Noires - 49160 - SAINT PHILBERT DU PEUPLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 521 774 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KNAUF, SAS, Service Juridique domicilié(e) ZA, Rue Principale - 68600 - WOLFGANTZEN - France.

La marque ALVIPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALVIPAN est expirée depuis le 14 août 2023.

FINANCIERE LES TERRES NOIRES a également déposé les autres marques suivantes : MAXIPAN , ISOLVOUTAIN , HOPOMO , Polydec , POLYTHERM , POLYTHANE , POLYCOFFRE


FINANCIERE LES TERRES NOIRES, Société par Actions Simplifiée - Terres Noires - 49160 - SAINT PHILBERT DU PEUPLE - France - SIREN 439521774


KNAUF, SAS, Service Juridique - ZA, Rue Principale - 68600 - WOLFGANTZEN - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Inscription le 26 mars 2014 - Changement de dénomination n°621244 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-26

Inscription le 4 août 2016 - Transmission totale de propriété n°676374 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-04

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, à savoir complexe isolant constitué d'une plaque de plâtre à bords amincis et de polystyrène expansé.

Matériaux de construction non métalliques, à savoir complexe isolant constitué d'une plaque de plâtre à bords amincis et de polystyrène expansé.